Avis relatifs aux brevets et aux marques
Dernière mise à jour: 19 mars 2025
Keycafe Inc. a protégé ses droits de propriété intellectuelle de grande valeur dans des pays du monde entier et détient plusieurs brevets délivrés ainsi que des demandes de brevet en instance couvrant sa technologie d’échange de clés. Il s’agit notamment des brevets suivants :
- Australie brevet n°
- 2014218292
- Canada brevet n°
- 2 899 951
- Chine brevet n°
- ZL201480008989.9
- Union européenne brevet n°
- 2956902
- France brevet n°
- 2956902
- Allemagne brevet n°
- 602014065430.4
- Hong Kong brevet n°
- HK1217799
- Israël brevet n°
- 240498
- Italie brevet n°
- 2956902
- Japon brevet n°
- 6632887
- Mexique brevet n°
- 354366
- Pays-Bas brevet n°
- 2956902
- Philippines brevet n°
- 1-2015-501749
- Singapour brevet n°
- 11201506274Y
- Afrique du Sud brevet n°
- 2015/05870
- Espagne brevet n°
- 2 807 610
- Royaume-Uni brevet n°
- 2956902
- États-Unis brevet n°
- 9 582 949
- États-Unis brevet n°
- 9 954 835
Des demandes de brevet sont en instance ou ont été publiées dans d’autres pays, notamment en Australie, au Brésil, en Europe, à Hong Kong, en Israël, en Inde et en Corée du Sud.
La liste suivante présente les marques de Keycafe :
KEYCAFE (marque déposée aux États-Unis, au Canada, dans l’Union européenne et au Japon)
Pour toute question, ou si vous constatez une utilisation abusive ou une atteinte à nos droits de propriété intellectuelle, veuillez contacter le service juridique de Keycafe à l’adresse suivante : legal@keycafe.com.
