Mentions relatives aux brevets et aux marques
Dernière mise à jour: 19 octobre 2026
Traduction de courtoisie: La présente traduction française des Mentions relatives aux brevets et aux marques est fournie à titre de référence uniquement. La version anglaise des présentes Mentions est le document qui fait foi et, dans toute la mesure permise par la loi applicable, la version anglaise prévaut en cas de divergence.
Mention relative aux brevets
Le système de gestion de clés SmartBox de Keycafe Inc. (le matériel SmartBox fonctionnant conjointement avec le logiciel Keycafe de gestion de clés, la plateforme en nuage Keycafe et les applications mobiles et web Keycafe) est protégé par les brevets énumérés ci-dessous, dans leurs territoires respectifs.
La présente page est publiée pour valoir avis au public en application des dispositions du 35 U.S.C. § 287(a) relatives au marquage virtuel des brevets, ainsi que des dispositions correspondantes d'autres territoires, notamment de l'article 62(1) de la loi britannique de 1977 sur les brevets (Patents Act 1977). Le marquage ne s'applique que dans les territoires où un brevet énuméré est en vigueur.
Système de gestion de clés Keycafe SmartBox
| Territoire | Numéro de brevet |
|---|---|
| États-Unis | 9,582,949 · 9,954,835 |
| Australie | 2014218292 |
| Canada | 2,899,951 |
| France, Allemagne, Italie, Pays-Bas, Espagne, Royaume-Uni | Brevet européen EP 2 956 902 B1, par l'intermédiaire de ses droits nationaux correspondants, notamment DE 60 2014 065 430.4 (Allemagne) et ES 2 807 610 T3 (Espagne) |
| Israël | 240498 |
| Japon | 6,632,887 |
| Mexique | 354366 |
| Philippines | 1-2015-501749 |
| Singapour | 11201506274Y |
Cette liste n'est pas nécessairement exhaustive. D'autres produits ou fonctionnalités de Keycafe peuvent être protégés par des brevets non énumérés ici. Aucun élément de la présente page ne confère de licence, expresse ou implicite.
Marques
KEYCAFE, marque de Keycafe Inc., est enregistrée aux États-Unis, au Canada, dans l'Union européenne, au Royaume-Uni et au Japon.
Contact
Pour toute question relative à la propriété intellectuelle, ou pour signaler tout soupçon de contrefaçon ou d'utilisation abusive, veuillez écrire à legal@keycafe.com.
